Permis de construire – Logements
20 Rue Sous Le Bois
02522416A0004
Commencé
le 25 août 2016
2 logements
221 m² habitables
1 426 m² terrain
Etouvans (25260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
25 août 2016
3
Ouverture chantier
06 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etouvans (25224)
- Adresse
-
20 Rue Sous Le Bois
25260 Etouvans - Parcelle(s)
-
C 1331
C 1325
C 1322 - Superficie terrain
- 1 426 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VALLET DE PIQUE
- SIREN
- 524232162,0
- SIRET
- 52423216200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25260 Lougres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 221 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL