Permis de construire – Logements

14 Rue Des Tilleuls

02522716V0002

Terminé

le 04 juin 2016

10 695 m² terrain Etray (25800)

État d'avancement

1

Dépôt

2016

2

Autorisation

04 juin 2016

3

Ouverture chantier

23 octobre 2016

4

Achèvement

02 novembre 2017

Localisation du projet

Région: Bourgogne-Franche-Comté
Département: Doubs (25)
Commune: Etray (25227)
Adresse: 14 Rue Des Tilleuls
25800 Etray
Parcelle(s): ZH 72
Superficie terrain: 10 695 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

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Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 25800 Etray
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Programme de construction

Total logements créés: —
Logements individuels: —
Logements collectifs: —

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	290	—	95	—	99
Locaux	95	—	99	—	95
Service public	—				95

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2016
Date de prise en compte – autorisation: Juin 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Février 2018
Dernière mise à jour: Février 2018

Données issues de la base SITADEL