Permis de construire – Logements
1 Chemin Neuf
02522717V0002
Annulé
le 11 mai 2017
7 logements
237 m² habitables
1 187 m² terrain
Etray (25800)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
11 mai 2017
3
Ouverture chantier
12 décembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etray (25227)
- Adresse
-
1 Chemin Neuf
25800 Etray - Parcelle(s)
- ZH 37
- Superficie terrain
- 1 187 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BM2I
- SIREN
- 824783179,0
- SIRET
- 82478317900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T4
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 | 237 | 351 | — | — |
| Locaux | 422 | — | — | 71 | 351 |
| Agriculture | — | 351 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL