Permis de construire – Logements
Lot 5a Lotissement Le Cota
02522721V0012
Terminé
le 08 janvier 2022
1 logement
103 m² habitables
450 m² terrain
Etray (25800)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 janvier 2022
3
Ouverture chantier
28 mars 2022
4
Achèvement
01 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etray (25227)
- Adresse
-
Lot 5a Lotissement Le Cota
25800 Etray - Parcelle(s)
- ZH 190P
- Superficie terrain
- 450 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- REVE D'HABITAT
- SIREN
- 899594550,0
- SIRET
- 89959455000019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25480 Ecole-Valentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL