Permis de construire – Logements
Lot Les Brierottes Lot 5
02522812M0020
Terminé
le 10 janvier 2013
1 logement
281 m² habitables
1 722 m² terrain
Tupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
10 janvier 2013
3
Ouverture chantier
24 juin 2013
4
Achèvement
10 août 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Tupes (25228)
- Adresse
-
Lot Les Brierottes Lot 5
25460 Tupes - Parcelle(s)
- AR 243
- Superficie terrain
- 1 722 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MELIS SARL
- SIREN
- 450030895,0
- SIRET
- 45003089500012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25460 Tupes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 281 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL