Permis de construire – Logements
6 Rue Paul Bernard
02522816M0003
Terminé
le 11 mars 2016
1 logement
137 m² habitables
839 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
11 mars 2016
3
Ouverture chantier
15 mars 2016
4
Achèvement
28 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
6 Rue Paul Bernard
Lieu-dit : LOTISSEMENT SOUS LA COTE
25460 Etupes - Parcelle(s)
- AP 274
- Superficie terrain
- 839 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25460 Etupes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 137 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL