Permis de construire – Logements
RUE Du Docteur Schweitzer
02522816M0004
Commencé
le 03 mai 2016
16 logements
1 246 m² habitables
10 179 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 mai 2016
3
Ouverture chantier
27 février 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
RUE Du Docteur Schweitzer
25460 Etupes - Parcelle(s)
-
AO 233
AO 234
AO 235 - Superficie terrain
- 10 179 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IDEHA
- SIREN
- 875550295,0
- SIRET
- 87555029500054,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 25200 Montbeliard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 7
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 246 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL