Permis de construire – Logements
2 Rue Emile Beley
02522817M0015
Terminé
le 25 janvier 2018
5 logements
205 m² habitables
1 173 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
25 janvier 2018
3
Ouverture chantier
07 juin 2018
4
Achèvement
01 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
2 Rue Emile Beley
25460 Etupes - Parcelle(s)
- AO 40
- Superficie terrain
- 1 173 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JEREMY BENCETTI
- SIREN
- 807624721,0
- SIRET
- 80762472100013,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25400 Exincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 368 | 205 | 90 | 129 | — |
| Locaux | 269 | — | — | 179 | 90 |
| Agriculture | — | 90 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL