Permis de construire – Logements
Rue De Taillecourt
02522818M0007
Terminé
le 05 juillet 2018
1 logement
229 m² habitables
1 424 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 juillet 2018
3
Ouverture chantier
15 novembre 2018
4
Achèvement
23 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
Rue De Taillecourt
25460 Etupes - Parcelle(s)
-
AP 115
AP 116
AP 238 - Superficie terrain
- 1 424 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MELIS SARL
- SIREN
- 450030895,0
- SIRET
- 45003089500012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25460 Etupes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 229 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL