Permis de construire – Logements
1719 Avenue Du General De Gaull
02522818M0013
Terminé
le 23 novembre 2018
2 logements
672 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
23 novembre 2018
3
Ouverture chantier
21 août 2019
4
Achèvement
30 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
1719 Avenue Du General De Gaull
25460 Etupes - Parcelle(s)
-
AB 974
AB 975 - Superficie terrain
- 672 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'ETUPES
- SIREN
- 212502280,0
- SIRET
- 21250228000010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25460 Etupes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 430 | — | 286 | 144 | 286 |
| Locaux | 262 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL