Permis de construire – Logements
11 Rue Du Grand Chemin
02522819M0001
Autorisé
le 27 mars 2019
2 logements
257 m² habitables
1 455 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 mars 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
11 Rue Du Grand Chemin
25460 Etupes - Parcelle(s)
-
AB 1147
AB 140 - Superficie terrain
- 1 455 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ARCANSEM
- SIREN
- 795210210,0
- SIRET
- 79521021000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25400 Exincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 250 | 257 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL