Permis de construire – Logements
Rue Du Caporal Peugeot
02522819M0009
Terminé
le 13 mai 2019
1 logement
106 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 mai 2019
3
Ouverture chantier
20 janvier 2020
4
Achèvement
08 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
Rue Du Caporal Peugeot
25460 Etupes - Parcelle(s)
- AB 530
- Superficie terrain
- 106 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOUM
- SIREN
- 513427849,0
- SIRET
- 51342784900015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25460 Etupes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 48 | — | 48 | — | 48 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL