Permis de construire – Logements
8 BIS Rue Du Caporal Peugeot
02522824A0003
Terminé
le 09 juillet 2024
1 logement
71 m² habitables
285 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 juillet 2024
3
Ouverture chantier
12 mai 2025
4
Achèvement
03 novembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
8 BIS Rue Du Caporal Peugeot
25460 Etupes - Parcelle(s)
-
AD 834
AD 836 - Superficie terrain
- 285 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ND INVEST
- SIREN
- 982574980,0
- SIRET
- 98257498000016,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25400 Audincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 25 | 71 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL