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Permis de construire – Logements

26 Avenue Du General Charles

02522824A0005
Autorisé
le 04 novembre 2024
10 logements 754 m² habitables 952 m² terrain Etupes (25460)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
04 novembre 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Etupes (25228)
Adresse
26 Avenue Du General Charles
25460 Etupes
Parcelle(s)
AE 424
Superficie terrain
952 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
LES SAPINS
SIREN
932948367,0
SIRET
93294836700010,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
25460 Etupes
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
4

Programme de construction

Total logements créés
10
Logements individuels
Logements collectifs
10
Collectifs hors résidence
10

Répartition par pièces

T2
2
T3
6
T4
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 754
Locaux 415 415

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2024
Dernière mise à jour
Novembre 2024

Données issues de la base SITADEL