Permis de construire – Logements
67 Rue Du Grand Faubourg
02522824A0058
Autorisé
le 07 janvier 2025
1 logement
15 m² habitables
6 218 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
07 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
67 Rue Du Grand Faubourg
25460 Etupes - Parcelle(s)
- B 942
- Superficie terrain
- 6 218 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA THE TINY RANCH
- SIREN
- 908533367,0
- SIRET
- 90853336700011,0
- Code APE
- 01.43Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 25460 Etupes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 15 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL