Permis de construire – Logements
18 Grande Rue
02522921P0004
Autorisé
le 23 novembre 2021
6 logements
3 m² habitables
2 204 m² terrain
Evillers (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Evillers (25229)
- Adresse
-
18 Grande Rue
25520 Evillers - Parcelle(s)
-
ZD 98
ZD 97
ZD 96 - Superficie terrain
- 2 204 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLOS BOUTON
- SIREN
- 902610708,0
- SIRET
- 90261070800015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Sainte-Colombe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 441 | 3 | 441 | — | 441 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL