Permis de construire – Logements
12 Grande Rue
02523318V0004
Terminé
le 02 janvier 2019
1 logement
19 m² habitables
4 353 m² terrain
Fallerans (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
02 janvier 2019
3
Ouverture chantier
05 février 2019
4
Achèvement
27 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fallerans (25233)
- Adresse
-
12 Grande Rue
25580 Fallerans - Parcelle(s)
- AB 50
- Superficie terrain
- 4 353 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Fournets-Luisans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 | 19 | 187 | — | — |
| Locaux | 321 | — | — | — | 187 |
| Agriculture | — | 187 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL