Permis de construire – Logements
Bord Rd 36
02523915A0002
Terminé
le 19 juin 2015
Feule (25190)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 juin 2015
3
Ouverture chantier
19 juin 2015
4
Achèvement
20 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Feule (25239)
- Adresse
-
Bord Rd 36
Lieu-dit : LA BARBECHE
25190 Feule - Parcelle(s)
- B 543
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE FEULE
- SIREN
- 212502397,0
- SIRET
- 21250239700012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25190 Feule
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 5 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL