Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

12 BI Rue De La Diligence

02524016R0012
Commencé
le 14 octobre 2016
4 logements 403 m² habitables 1 454 m² terrain Les Fins (25500)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
14 octobre 2016
3
Ouverture chantier
10 avril 2020
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Les Fins (25240)
Adresse
12 BI Rue De La Diligence
25500 Les Fins
Parcelle(s)
AE 148
AE 305
Superficie terrain
1 454 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
CHD IMMOBILIER 6
SIREN
811598473,0
SIRET
81159847300015,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6540,0
Adresse
25390 Orchamps-Vennes
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
4
Logements individuels
Logements collectifs
4
Collectifs hors résidence
4

Répartition par pièces

T4
4

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 403

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Avril 2020
Dernière mise à jour
Avril 2020

Données issues de la base SITADEL