Permis de construire – Logements
11 Rue Gustave Morel
0252432600001
Autorisé
le 12 février 2026
1 logement
113 m² habitables
1 186 m² terrain
Flangebouche (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
12 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Flangebouche (25243)
- Adresse
-
11 Rue Gustave Morel
25390 Flangebouche - Parcelle(s)
-
YA 157
YA 158 - Superficie terrain
- 1 186 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Fuans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL