Permis de construire – Logements
Rue De La Combe De Bourgogne
02524515C0004
Terminé
le 29 juillet 2015
1 logement
85 m² habitables
2 776 m² terrain
Fontain (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 juillet 2015
3
Ouverture chantier
02 novembre 2015
4
Achèvement
10 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fontain (25245)
- Adresse
-
Rue De La Combe De Bourgogne
25660 Fontain - Parcelle(s)
- ZR 80
- Superficie terrain
- 2 776 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI E.M.R.P.
- SIREN
- 805174638,0
- SIRET
- 80517463800017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
| Locaux | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL