Permis de construire – Logements
3 Rue De La Vie De Medee
02524721D0001
Terminé
le 25 mars 2021
2 logements
2 m² habitables
2 782 m² terrain
Fontenelle Montby (25340)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 mars 2021
3
Ouverture chantier
13 mai 2021
4
Achèvement
30 octobre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fontenelle Montby (25247)
- Adresse
-
3 Rue De La Vie De Medee
25340 Fontenelle Montby - Parcelle(s)
-
D 58
D 59 - Superficie terrain
- 2 782 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25340 Fontenelle Montby
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 168 | 2 | 185 | — | — |
| Locaux | 308 | — | — | 123 | 185 |
| Agriculture | — | 185 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL