Permis de construire – Logements
Les Fontenelles
02524815R0004
Autorisé
le 19 juin 2015
1 logement
71 m² habitables
2 224 m² terrain
Les Fontenelles (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Fontenelles (25248)
- Adresse
-
25210 Les Fontenelles - Parcelle(s)
-
AB 100P
AB 100
AB 99 - Superficie terrain
- 2 224 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA CAMPAGNE
- SIREN
- 809608102,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25210 Bonnetage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 126 | 71 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL