Permis de construire – Logements
46 Rue Principale
02524818R0001
Terminé
le 24 mars 2018
1 logement
45 m² habitables
1 000 m² terrain
Les Fontenelles (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
24 mars 2018
3
Ouverture chantier
25 mars 2018
4
Achèvement
17 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Fontenelles (25248)
- Adresse
-
46 Rue Principale
25210 Les Fontenelles - Parcelle(s)
- AB 136
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25120 Maiche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 | 45 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL