Permis de construire – Logements
7 Rue Sainte-Anne
02524823R0002
Terminé
le 02 mai 2023
1 logement
12 m² habitables
2 779 m² terrain
Les Fontenelles (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
02 mai 2023
3
Ouverture chantier
22 mai 2023
4
Achèvement
19 janvier 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Fontenelles (25248)
- Adresse
-
7 Rue Sainte-Anne
25210 Les Fontenelles - Parcelle(s)
-
AA 112
AA 111 - Superficie terrain
- 2 779 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25210 Bonnetage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 165 | 12 | 245 | — | — |
| Locaux | 245 | — | — | — | 245 |
| Agriculture | — | 245 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL