Permis de construire – Logements
3 Rue Du Village
02525224P0002
Autorisé
le 16 janvier 2025
4 logements
106 m² habitables
2 960 m² terrain
Fourcatier Et Maison Neuve (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
16 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fourcatier Et Maison Neuve (25252)
- Adresse
-
3 Rue Du Village
25370 Fourcatier Et Maison Neuve - Parcelle(s)
-
ZA 23
ZC 102 - Superficie terrain
- 2 960 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHEZ MARIE-LOUISE
- SIREN
- 925197220,0
- SIRET
- 92519722000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25370 Fourcatier Et Maison Neuve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 362 | 106 | 266 | — | — |
| Locaux | 266 | — | — | — | 266 |
| Agriculture | — | 266 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL