Permis de construire – Logements
Rue Des Tailles
02525316C0011
Autorisé
le 09 novembre 2016
1 logement
Franois (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Franois (25253)
- Adresse
-
Rue Des Tailles
Lieu-dit : ZI AU BOIS
25770 Franois - Parcelle(s)
- AD 11
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TEUGIP
- SIREN
- 499377349,0
- SIRET
- 49937734900018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25770 Franois
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 40 | — | — |
| Locaux | 493 | — | — | — | 40 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL