Permis de construire – Logements
Rue De La Carriere
02525323N0001
Autorisé
le 22 mars 2023
1 logement
114 m² habitables
765 m² terrain
Fourg (25440)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 mars 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fourg (25253)
- Adresse
-
Rue De La Carriere
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA GRANDE CHAUX LOT 3
25440 Fourg - Parcelle(s)
- B 1342
- Superficie terrain
- 765 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NEMS
- SIREN
- 908648025,0
- SIRET
- 90864802500017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39380 Nevy Les Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL