Permis de construire – Logements
Rue Des Frenes
02525419P0001
Terminé
le 11 avril 2019
1 logement
20 m² habitables
295 m² terrain
Les Fourgs (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
11 avril 2019
3
Ouverture chantier
01 juillet 2019
4
Achèvement
01 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Fourgs (25254)
- Adresse
-
Rue Des Frenes
Lieu-dit : LE VILLAGE
25300 Les Fourgs - Parcelle(s)
- ZT 25
- Superficie terrain
- 295 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC LA CLE DES CHAMPS
- SIREN
- 420387045,0
- SIRET
- 42038704500016,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 25300 Les Fourgs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 20 | 113 | — | — |
| Locaux | 148 | — | — | 34 | 113 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL