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Permis de construire – Logements

Rue Du Capitaine Treilhes

02525616R0005
Autorisé
le 05 mai 2016
Frambouhans (25140)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 mai 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Frambouhans (25256)
Adresse
Rue Du Capitaine Treilhes
25140 Frambouhans
Parcelle(s)
AB 178
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
SIREN
252508288,0
SIRET
25250828800047,0
Code APE
84.11Z
Code juridique
7354,0
Adresse
25000 Besancon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
Logements individuels
Logements collectifs

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux 8

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2016
Dernière mise à jour
Mai 2016

Données issues de la base SITADEL