Permis de construire – Logements
23 Rue Du Capitaine Treilhes
02525621R0003
Terminé
le 03 mai 2021
3 logements
1 507 m² terrain
Frambouhans (25140)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 mai 2021
3
Ouverture chantier
03 juin 2021
4
Achèvement
04 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frambouhans (25256)
- Adresse
-
23 Rue Du Capitaine Treilhes
25140 Frambouhans - Parcelle(s)
-
AC 279
AC 475
AC 542 - Superficie terrain
- 1 507 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25140 Frambouhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 361 | — | 234 | — | — |
| Locaux | 234 | — | — | — | 234 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL