Permis de construire – Logements
Chemi Du Rang
02525713C0003
Autorisé
le 30 mars 2014
2 logements
328 m² habitables
14 438 m² terrain
Franey (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
30 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Franey (25257)
- Adresse
-
Chemi Du Rang
25170 Franey - Parcelle(s)
- C 684
- Superficie terrain
- 14 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI AUX CRAYES
- SIREN
- 511007767,0
- SIRET
- 51100776700011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25170 Franey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 158 | 328 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL