Permis de construire – Logements
Angle Rue Champey Et Chemi
02525818C0001
Terminé
le 09 mars 2018
3 logements
324 m² habitables
1 094 m² terrain
Franois (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
09 mars 2018
3
Ouverture chantier
13 septembre 2018
4
Achèvement
01 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Franois (25258)
- Adresse
-
Angle Rue Champey Et Chemi
Lieu-dit : CHAMPS DU RANG
25770 Franois - Parcelle(s)
-
AB 533
AB 536 - Superficie terrain
- 1 094 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TSJ
- SIREN
- 833174022,0
- SIRET
- 83317402200016,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70000 Quincey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 324 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL