Permis de construire – Logements
3 Rue Charriere De Poigris
02525820C0002
Terminé
le 15 juillet 2020
2 logements
94 m² habitables
3 671 m² terrain
Franois (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 juillet 2020
3
Ouverture chantier
01 juillet 2021
4
Achèvement
01 avril 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Franois (25258)
- Adresse
-
3 Rue Charriere De Poigris
25770 Franois - Parcelle(s)
-
AA 68
AA 67
AA 67 - Superficie terrain
- 3 671 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25770 Franois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 304 | 94 | 238 | — | — |
| Locaux | 238 | — | — | — | 238 |
| Agriculture | — | 238 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL