Permis de construire – Logements
Chemin Du Moulin
02525820C0011
Terminé
le 19 octobre 2020
2 logements
105 m² habitables
827 m² terrain
Franois (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 octobre 2020
3
Ouverture chantier
29 janvier 2021
4
Achèvement
01 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Franois (25258)
- Adresse
-
Chemin Du Moulin
Lieu-dit : BAS DES CHAMPS
25770 Franois - Parcelle(s)
-
AH 164
AH 163
AH 109 - Superficie terrain
- 827 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25770 Franois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 125 | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL