Permis de construire – Logements
02 Chemin Du Bois
02525822C0018
Terminé
le 09 février 2023
2 logements
2 577 m² terrain
Franois (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 février 2023
3
Ouverture chantier
04 décembre 2023
4
Achèvement
13 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Franois (25258)
- Adresse
-
02 Chemin Du Bois
25770 Franois - Parcelle(s)
- AE 313
- Superficie terrain
- 2 577 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOGE.GBM
- SIREN
- 493017826,0
- SIRET
- 49301782600022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 305 | — | 261 | 44 | 261 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL