Permis de construire – Logements
8 Route De L'Oratoire
02525823C0007
Terminé
le 11 janvier 2024
2 logements
298 m² habitables
1 116 m² terrain
Franois (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 janvier 2024
3
Ouverture chantier
27 mai 2024
4
Achèvement
01 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Franois (25258)
- Adresse
-
8 Route De L'Oratoire
25770 Franois - Parcelle(s)
-
AE 326
AE 101
AE 105 - Superficie terrain
- 1 116 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU CARD
- SIREN
- 948083290,0
- SIRET
- 94808329000015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70000 Quincey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 298 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL