Permis de construire – Logements
2 Chemin Du Bois
02525824C0001
Commencé
le 23 mai 2024
5 logements
410 m² habitables
2 585 m² terrain
Franois (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
23 mai 2024
3
Ouverture chantier
09 décembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Franois (25258)
- Adresse
-
2 Chemin Du Bois
25770 Franois - Parcelle(s)
- AE 313
- Superficie terrain
- 2 585 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOGE.GBM
- SIREN
- 493017826,0
- SIRET
- 49301782600022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 261 | 410 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL