Permis de construire – Logements
53 Rue Grande
02525914P0017
Autorisé
le 16 mars 2015
10 logements
436 m² habitables
975 m² terrain
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
16 mars 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
53 Rue Grande
25560 Frasne - Parcelle(s)
-
AA 83
AA 82 - Superficie terrain
- 975 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25560 Frasne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 497 | 436 | 497 | — | 497 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL