Permis de construire – Logements
90 Rue Grande Rue
02525916P0008
Annulé
le 23 novembre 2016
22 logements
1 223 m² habitables
1 002 m² terrain
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
90 Rue Grande Rue
25560 Frasne - Parcelle(s)
-
AA 118
AA 117
AA 119 - Superficie terrain
- 1 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 315845347,0
- SIRET
- 31584534700022,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 22
- En résidence
- 22
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 223 | — | — | — |
| Locaux | — | 583 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL