Permis de construire – Logements
30 Rue De L Etang
02525919P0009
Terminé
le 24 février 2020
4 logements
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 février 2020
3
Ouverture chantier
01 avril 2021
4
Achèvement
01 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
30 Rue De L Etang
25560 Frasne - Parcelle(s)
-
AH 185
AH 184
AH 183 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LALY 56
- SIREN
- 878915206,0
- SIRET
- 87891520600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 183 | — | 1 145 | 38 | 1 145 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL