Permis de construire – Logements
Grande Rue - Rue Loiseau
02525919P0010
Annulé
le 09 mars 2020
37 logements
2 719 m² habitables
8 176 m² terrain
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 mars 2020
3
Ouverture chantier
07 juillet 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
Grande Rue - Rue Loiseau
25560 Frasne - Parcelle(s)
-
AA 83
AA 82
AA 70 - Superficie terrain
- 8 176 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV FRASNE LOISEAU
- SIREN
- 841406754,0
- SIRET
- 84140675400017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 37
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- 28
- Individuels groupés
- 9
- Collectifs hors résidence
- 28
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 25
- T4
- 9
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 719 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL