Permis de construire – Logements
Rue Du Docteur Bernard
02525922P0004
Commencé
le 30 juin 2022
2 logements
188 m² habitables
999 m² terrain
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 juin 2022
3
Ouverture chantier
01 septembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
Rue Du Docteur Bernard
Lieu-dit : SOUS LA COTE
25560 Frasne - Parcelle(s)
- AH 262
- Superficie terrain
- 999 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HDCB IMMO
- SIREN
- 913584462,0
- SIRET
- 91358446200018,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 6 | 188 | — | 6 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL