Permis de construire – Logements
34 Rue De L Etang
02525922P0012
Autorisé
le 13 novembre 2022
3 logements
334 m² habitables
2 174 m² terrain
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
34 Rue De L Etang
25560 Frasne - Parcelle(s)
-
AH 319
AH 320
AH 321 - Superficie terrain
- 2 174 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25560 Frasne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 334 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL