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Permis de construire – Logements

Rue Des Airelles

02525922P0013
Autorisé
le 01 mars 2023
20 logements 1 463 m² habitables Frasne (25560)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 mars 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Frasne (25259)
Adresse
Rue Des Airelles
25560 Frasne
Parcelle(s)
AD 127
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
NEOLIA
SIREN
305918732,0
SIRET
30591873200010,0
Code APE
68.20A
Code juridique
5546,0
Adresse
25000 Besancon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente – location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
4

Programme de construction

Total logements créés
20
Logements individuels
5
Logements collectifs
15
Individuels groupés
5
Collectifs hors résidence
15

Répartition par pièces

T2
6
T3
9

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
15
Accession sociale hors PTZ
5

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 463

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2023
Dernière mise à jour
Mars 2023

Données issues de la base SITADEL