Permis de construire – Logements
18 Rue Des Noisetiers
02525923P0070
Terminé
le 14 janvier 2024
4 logements
582 m² terrain
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 janvier 2024
3
Ouverture chantier
14 mars 2024
4
Achèvement
08 août 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
18 Rue Des Noisetiers
25560 Frasne - Parcelle(s)
- AA 162
- Superficie terrain
- 582 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMILPE
- SIREN
- 951189760,0
- SIRET
- 95118976000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01700 Saint-Maurice-De-Beynost
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 355 | — | 322 | 33 | 322 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL