Permis de construire – Logements
Rue De Bellevue
02525924P0004
Terminé
le 24 juillet 2024
5 logements
372 m² habitables
837 m² terrain
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 juillet 2024
3
Ouverture chantier
01 octobre 2024
4
Achèvement
16 janvier 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
Rue De Bellevue
25560 Frasne - Parcelle(s)
-
AA 270P
AA 271P - Superficie terrain
- 837 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LAMYCAL
- SIREN
- 987561453,0
- SIRET
- 98756145300018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 372 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL