Permis de construire – Logements
Rue Champs Fondray
02525924P0006
Commencé
le 24 juillet 2024
5 logements
372 m² habitables
719 m² terrain
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 juillet 2024
3
Ouverture chantier
25 juillet 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
Rue Champs Fondray
25560 Frasne - Parcelle(s)
-
AA 270P
AA 272P - Superficie terrain
- 719 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FAREMA
- SIREN
- 507846228,0
- SIRET
- 50784622800017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 372 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL