Permis de construire – Logements
Rue Du Stade
02525925P0013
Commencé
le 24 novembre 2025
12 logements
781 m² habitables
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
24 novembre 2025
3
Ouverture chantier
26 novembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
Rue Du Stade
25560 Frasne - Parcelle(s)
-
AA 47
AA 49
AA 54 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS IMMOBILIERE HABITAT FRASNE
- SIREN
- 990235624,0
- SIRET
- 99023562400014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 781 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL