Permis de construire – Logements
4 Rue Du Patet
02525925P0051
Autorisé
le 02 janvier 2026
4 logements
414 m² habitables
Frasne (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
02 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Frasne (25259)
- Adresse
-
4 Rue Du Patet
25560 Frasne - Parcelle(s)
- AB 83
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMT INVEST
- SIREN
- 992661454,0
- SIRET
- 99266145400015,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25370 Longevilles-Mont-D Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 | 414 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL